Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du mardi 21 novembre 2023 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures :

Questions au Gouvernement.

Puis, à quinze heures :

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 ;

Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP.

La séance est levée.

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